235 000 $ en allocations pour les élus de la Ville

235 000 $ en allocations pour les élus de la Ville
Le conseil municipal a déposé ce soir les états financiers 2018 (Photo : Archives)

FINANCE. Les élus de Drummondville ont dépensé 234 820 $ en allocations en 2015, soit 1,4 % de plus que les 231 605 $ en 2014, selon des documents obtenus par L’Express en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics. Les dépenses sont conformes à la loi.

Les dépenses des élus sont comptabilisées dans trois catégories, les «frais de représentation», les «dépenses de recherche et de soutien» ainsi que les «allocations non imposables».

La plupart des dépenses des élus sont similaires en 2014 et 2015. Huit des treize élus de la Ville ont utilisé moins de fonds publics en 2015 qu’en 2014. Les hausses de dépenses admissibles les plus importantes proviennent, dans l’ordre, du maire Alexandre Cusson et des conseillers William Morales et Catherine Lassonde. Ils ont respectivement dépensé 3771 $, 3637 $ et 2769 $ de plus, surtout en «frais de représentation», les «dépenses de recherche et de soutien».

La participation du premier magistrat à la mission sur les villes intelligentes en Espagne et en France, en mai 2015, justifie la hausse de ses frais de représentation, selon son directeur de cabinet, Sébastien Lépine. Le maire n’a pas droit à des «dépenses de recherche et de soutien». «Toutes ses dépenses figurent dans les "frais de représentation", ce qui explique qu’ils sont un peu plus élevés que les conseillers. Le maire a également une fonction à temps plein, contrairement aux conseillers», précise-t-il.

Catherine Lassonde a dû s’absenter durant l’année 2014 pour des raisons de santé. Ses dépenses ont donc été moins élevées qu’en 2015.

William Morales a, de son côté, utilisé davantage de fonds en 2015 pour la fête familiale de quartier, des activités du centre communautaire récréatif Saint-Jean-Baptiste et de la recherche. «Ça me permet d’amener des bonnes idées et de bons projets les citoyens de mon district et de Drummondville», explique M. Morales, qui représente notamment le quartier Saint-Jean-Baptiste.

Les conseillers municipaux sont responsables de leurs «dépenses de recherche et de soutien». «Ça peut varier d’une année à l’autre selon leurs besoins, mais ils ne peuvent pas dépasser le maximum admissible par la loi (5357,61 $ en 2014 et 5735,22 $ en 2015)», ajoute M. Lépine.

Les «frais de représentation» découlent, pour leur part, d’une résolution du conseil. «C’est l’ensemble du conseil qui engendre les dépenses. Ce n’est pas directement l’élu», mentionne Sébastien Lépine.

Colloques et formations

Les allocations permettent aux élus de la Ville de défrayer leurs frais de transport, d’hébergement ou d’alimentation lorsque ceux-ci participent à des colloques, des congrès ou des formations. Elles leur permettent également de couvrir les frais d’inscription à ces évènements.

Les élus peuvent disposent également d’«allocations non imposables», dont le maximum prévu par la Loi sur le traitement des élus municipaux était de 15 976 $ en 2015 et de 15 787 $ en 2014. Cette allocation est versée directement au maire et aux conseillers «à titre de dédommagement pour la partie des dépenses inhérentes au poste que le membre ne se fait pas rembourser», indique la loi. «Ce montant correspond à 50 % de la rémunération maximale d’un élu et pour lequel il n’est pas tenu de fournir de pièce justificative. Ce qui est le cas de tous les élus québécois, de tous les paliers», explique la conseillère aux relations médias du service des communications, Sonia Collard.

Le maire a reçu un salaire de base de 89 118 $ en 2015. La Ville a versé une rémunération de 23 998 $ aux 12 conseillers municipaux la même année.

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