DRUMMOND. Des maires de la MRC de Drummond songent à mettre la fréquence des rôles d’évaluation aux trois ans au lieu d’aux six ans, afin que la variation, la plupart du temps à la hausse, soit plus graduelle.
C’est ce qui s’est discuté lors de la dernière séance de la MRC, mercredi. Le maire de Sainte-Brigitte-des-Saults, Jean-Guy Hébert, a notamment indiqué que lorsque le rôle d’évaluation est fait dans sa municipalité, aux six ans, les gens sont toujours surpris par la hausse et partagent leur mécontentement de voir leur compte de taxes s’alourdir. «Quand le rôle est fait, ça parle!»
Lorsqu’un rôle d’évaluation est mis à jour aux trois ans, la hausse est moins drastique que lorsqu’il l’est aux six ans. Toutefois, cette mesure devient plus onéreuse pour les contribuables puisque la hausse leur est imposée plus tôt. Un rôle d’évaluation aux trois ans se traduit donc par des revenus plus élevés pour les municipalités.
Selon la loi, les municipalités de 5000 habitants et plus doivent revoir leur rôle d’évaluation aux trois ans. Même si Saint-Cyrille-de-Wendover et Saint-Germain comptent moins de 5000 âmes, leur rôle est aux trois ans.
La directrice générale de la MRC de Drummond, Christine Labelle, a indiqué aux maires qu’elle ferait des recherches pour connaître les frais supplémentaires de gestion qui pourraient être encourus pour les municipalités qui désirent mettre leur rôle sur une base plus fréquente.
L’une des possibilités pour les municipalités d’atténuer les hausses liées à l’augmentation du rôle d’évaluation pour les contribuables est d’abaisser le taux de taxation. Toutefois, celui-ci est le même pour toutes les unités de logement qui reçoivent les mêmes services, alors que le rôle d’évaluation est variable selon chaque propriété.
Selon le gouvernement du Québec, la confection d’un nouveau rôle d’évaluation foncière sert à rétablir la pleine valeur réelle des propriétés, préservant ainsi l’équité de la base d’imposition des taxes foncières. En plus d’être affectée par l’évolution des facteurs socio-économiques, cette valeur évolue généralement de façon différente selon les secteurs d’une municipalité et selon les catégories d’immeubles.
